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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 45 des éléments.
Recherche
Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
1
Objectif de l'étude, Résumé des constatations, Considérations en matière de réglementation
1
Historique
1
Résultats
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
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Sujets
Transport ferroviaire
94
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
(-) Sécurité ferroviaire
Aviation
83
Services généraux
50
Transport maritime
43
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Publications
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
24
Initiatives
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
9
(-) 2021
2020
19
2019
146
2018
5
2017
7
2016
2
2015
7
2014
4
2013
46
(-) 2012
Catégorie
Routier
43
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
81
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Exemption
8
Avis public
4
Ligne directrice
4
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Rapport
2
Polycopié
1