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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 61 des éléments.
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Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2011
1
Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 23-01)
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
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Sujets
Transport ferroviaire
94
Règles
41
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Aviation
83
Services généraux
50
Transport maritime
43
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Publications
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
24
Initiatives
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
24
(-) 2021
2020
36
2019
149
2018
4
2017
7
2016
6
2015
9
2014
4
2013
44
(-) 2012
Catégorie
Routier
43
Ferroviaire
18
Type de contenu
Page
80
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
18
Exemption
8
Avis public
4
Ligne directrice
3
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Polycopié
1
Rapport
1