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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 108 des éléments.
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Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
1
Information sur le document
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
Politique nationale de préparation à l'intervention environnementale
1
Chapitre 13 - Promotion de la sécurité au travail
1
11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
1
Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
1
Section 4-7 : Zones de glace de mer de l'est du canada, Responsabilité, Conseiller en navigation dans les glaces, Information sur l'état des glaces
1
Annexe 5: Liste de vérification pour l'évaluation de la conformité (modèle)
1
Annexe 4: Modèle de calendrier d'entretien
1
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Sujets
Aviation
75
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
25
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
22
Marchandises dangereuses
8
Programmes
5
Publications
4
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
18
2023
84
2022
66
(-) 2021
2020
26
2019
30
2018
37
2017
43
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
(-) 2012
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
72
Maritime
30
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
206
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
14
Règles
4
Ligne directrice
3
Rapport
2
Étude
1