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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 105 des éléments.
Recherche
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
14. Préséance de cette entente
1
Tableaux
1
Échelle de Beaufort
… des vagues en mètres 0 0 <1 Calme La mer est comme un
miroir
. 1 2 1 - 3 Très légère brise Il se forme des rides …
1
Acceptation de câble électrique marin
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
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Sujets
Aviation
75
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
25
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
22
Marchandises dangereuses
8
Programmes
5
Publications
4
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
13
2023
32
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
29
2018
36
2017
43
2016
54
2015
53
2014
45
2013
30
(-) 2012
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
72
Maritime
30
Type de contenu
(-) Publication
Page
95
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
12
Règles
4
Ligne directrice
3
Rapport
2
Étude
1