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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 49 des éléments.
Recherche
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
14. Préséance de cette entente
1
Tableaux
… 31 oct. ¤ Le 1er août, si un brise-glace peut agir comme
escorte
dans la Zone 6 ou près de celle-ci. … Tableaux …
0.924
Échelle de Beaufort
1
Acceptation de câble électrique marin
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
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Sujets
Aviation
75
Transport ferroviaire
73
Règles
35
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
25
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
22
Marchandises dangereuses
8
Programmes
5
Publications
4
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
13
2023
12
2022
17
(-) 2021
2020
18
2019
12
2018
20
2017
41
2016
52
2015
28
2014
26
2013
21
(-) 2012
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
30
Ferroviaire
17
Type de contenu
Page
69
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
17
Rapport
1