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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 101 des éléments.
Recherche
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
14. Préséance de cette entente
1
Tableaux
1
Échelle de Beaufort
1
Acceptation de câble électrique marin
1
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Sujets
Aviation
75
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
32
(-) Sécurité maritime
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
22
Marchandises dangereuses
8
Programmes
5
Publications
4
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
6
2023
74
2022
64
(-) 2021
2020
26
2019
30
2018
37
2017
42
2016
53
2015
53
2014
44
2013
29
(-) 2012
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
72
Maritime
25
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
195
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
14
Règles
4
Ligne directrice
3
Rapport
2
Étude
1