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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 46 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Partie V - Locomotives à vapeur
1
Règles concernant l'inspection au défilé
1
Partie IV - Communication de données sur les locomotives
1
Annexe I/II pour Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
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Sujets
Aviation
75
Transport ferroviaire
73
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
32
Initiatives
23
Transport routier
22
Marchandises dangereuses
8
(-) Programmes
Programmes de financement
5
(-) Publications
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
1
2023
13
2022
42
(-) 2021
2020
20
2019
15
2018
11
2017
7
2016
4
2015
24
2014
8
2013
13
(-) 2012
Catégorie
Ferroviaire
37
Routier
9
Type de contenu
(-) Publication
Page
8
Sujet
1
Type
Type
Règles
4
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Étude
1