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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 195 des éléments.
Recherche
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Publications
4
Normes
1
Aviation
97
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
86
Inspection et certification des bâtiments
7
Transport routier
72
Marchandises dangereuses
36
Initiatives
23
Publications
20
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
17
2023
32
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
28
2018
35
(-) 2017
2016
54
(-) 2015
2014
45
(-) 2013
2012
35
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
100
Maritime
92
Type de contenu
Page
301
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
12
Règles
4
Information du programme
3
Rapport
3
Ligne directrice
2
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1