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Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Section 5
1
3. Exigences en matière de construction
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Normes
1
Transport routier
87
Aviation
70
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
47
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Services généraux
50
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
23
Publications
18
Programmes
9
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
19
(-) 2023
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
27
2018
35
2017
43
2016
54
(-) 2015
2014
45
(-) 2013
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
118
Maritime
62
Type de contenu
Page
291
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Ligne directrice
5
Règles
5
Bulletin de nouvelles
3
Information du programme
3
Rapport
3
Avis public
1
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1