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Transports Canada
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Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Mesures préventives internationales d’ingénierie de sécurité routière et application dans le contexte canadien
1
Les sacs gonflables de l'avenir
1
Réduire les risques
1
Guide d'information de remorques
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997
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Sujets
Transport ferroviaire
99
(-) Transport routier
Publications
30
Sécurité des véhicules automobiles
26
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Aviation
Publications
62
Transport maritime
53
Marchandises dangereuses
27
Initiatives
23
Publications
16
Programmes
5
Services généraux
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
8
2023
29
2022
14
(-) 2021
2020
32
2019
192
2018
50
2017
41
2016
41
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2014
25
(-) 2013
2012
77
2011
80
2010
1063
Catégorie
Routier
65
Aviation
62
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
504
(-) Publication
Sujet
6
Service
1
Type
Type
Avis de sécurité
6
Ligne directrice
5
Exemption
4
Avis public
2
Étude
2
Rapport
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1
Interim Order
1