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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 65 des éléments.
Recherche
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Section 5
1
3. Exigences en matière de construction
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
5.0 Conseiller sur les glaces
1
6. Annexe I
1
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Sujets
Transport ferroviaire
99
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Publications
4
Normes
1
Aviation
63
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
46
Inspection et certification des bâtiments
7
Publications
30
Marchandises dangereuses
27
Sécurité des véhicules automobiles
26
Initiatives
23
Publications
16
Programmes
5
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Services généraux
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Date
2024
15
2023
11
2022
4
(-) 2021
2020
2
2019
8
2018
19
2017
41
2016
48
(-) 2015
2014
26
(-) 2013
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
51
Ferroviaire
11
Type de contenu
Page
234
(-) Publication
Type
Type
Exemption
12
Rapport
1