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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 73 des éléments.
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Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Section 5
1
3. Exigences en matière de construction
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
5.0 Conseiller sur les glaces
1
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Sujets
Transport ferroviaire
99
Règles
52
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Publications
4
Normes
1
Transport routier
65
Aviation
62
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
46
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises dangereuses
27
Initiatives
23
Publications
16
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
16
2023
12
2022
17
(-) 2021
2020
18
2019
11
2018
20
2017
41
2016
52
(-) 2015
2014
26
(-) 2013
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
51
Ferroviaire
20
Type de contenu
Page
237
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
20
Rapport
1