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Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
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Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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Approbation de plan électronique
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Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
… de formation en fonctions d’urgence en mer). 10.2 The
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24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
67
Type de contenu
Page
258
(-) Publication
Type
Type
Rapport
1