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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 137 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Partie E – Inspection de ponceaux
1
Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Partie D – Conception de ponceaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Transport routier
68
Aviation
46
Initiatives
40
Marchandises dangereuses
37
Transport maritime
30
Publications
19
Services généraux
8
(-) Programmes
Programmes de financement
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
1
2023
25
(-) 2022
(-) 2021
2020
22
2019
21
2018
17
2017
3
2016
6
2015
28
2014
19
(-) 2013
2012
11
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
122
Routier
5
Maritime
2
Type de contenu
(-) Publication
Page
115
Service
5
Sujet
1
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
14
Règles
7
Bulletin de nouvelles
4
Information du programme
3
Étude
2
Interim Order
2
Ligne directrice
2
Rapport
2
Guide
1