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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 50 des éléments.
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Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-08) Mandat de vaccination pour les passagers
1
Arrêté n. 14 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
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Sujets
Transport ferroviaire
109
Transport maritime
59
Aviation
47
Publications
47
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
13
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
3
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
2
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
2
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
2
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
(-) Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
1
(-) Transport routier
Publications
9
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Marchandises dangereuses
12
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
6
2023
22
2022
26
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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7
2016
3
(-) 2015
(-) 2014
2013
43
2012
12
2011
1
2010
86
Catégorie
Routier
26
Ferroviaire
22
Aviation
1
Type de contenu
Page
55
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
16
Ordre ministériel
11
Avis de sécurité
3
Ligne directrice
3
Avis public
2
Rapport
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Vidéo
1