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Affichage de 41 à 50 sur 167 des éléments.
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Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
Version PDF
1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
59
Transport routier
27
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
16
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
17
2023
34
2022
65
(-) 2021
2020
41
2019
33
2018
37
(-) 2017
2016
56
2015
54
(-) 2014
2013
40
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
82
Maritime
73
Routier
9
Type de contenu
(-) Publication
Page
126
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
12
Ligne directrice
8
Règles
8
Norme
4
Statistiques et données
4
Rapport
3
Bulletin
2
Avis de sécurité
1
Étude
1
Politique
1