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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Transport ferroviaire
81
Transport maritime
34
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
25
Initiatives
23
Transport routier
20
Marchandises dangereuses
7
Programmes
5
(-) Publications
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
2
2023
2
2022
5
(-) 2021
2020
18
2019
5
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
(-) 2014
2013
11
Catégorie
Routier
5
Maritime
2
Type de contenu
(-) Publication
Page
2
Type
Type
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Ligne directrice
1
Rapport
1