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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 183 des éléments.
Recherche
Critères d'admissibilité
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Protocole d’entente
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Enquêtes
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
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Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
68
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Normes
5
Sécurité ferroviaire
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Aviation
81
Transport maritime
63
Services généraux
56
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
10
Commercial vehicles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
23
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Publications
8
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Examens législatifs
1
Date
2024
4
(-) 2023
2022
68
(-) 2021
2020
41
2019
165
(-) 2018
2017
10
2016
8
(-) 2015
2014
23
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
126
Routier
54
Type de contenu
(-) Publication
Page
169
Sujet
6
Service
5
Type
Type
Ordre ministériel
22
Exemption
20
Ligne directrice
9
Règles
6
Avis public
5
Bulletin de nouvelles
3
Rapport
3
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Étude
1
Liste de vérification
1
Norme
1
Polycopié
1
Protocole d’entente
1