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Transports Canada
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Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Approbation des cours
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
61
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Sécurité ferroviaire
5
Publications
2
Aviation
73
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
45
Inspection et certification des bâtiments
7
Transport routier
25
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Marchandises dangereuses
13
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
17
2023
32
2022
62
(-) 2021
2020
23
2019
28
(-) 2018
2017
43
2016
54
(-) 2015
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
105
Maritime
50
Type de contenu
Page
165
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Rapport
3
Règles
3
Ligne directrice
2
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1