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Transports Canada
Recherche
Affichage de 161 à 169 sur 169 des éléments.
Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
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Sujets
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
135
Publications
12
Sécurité des véhicules automobiles
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
6
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child restraints
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Technologies novatrices
1
Transport ferroviaire
110
Aviation
74
Publications
72
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
6
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
2
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
2
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
2
(-) Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
(-) Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Centre reference
1
Transport maritime
41
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
15
Publications
10
Programmes
6
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
5
2023
21
2022
9
(-) 2021
2020
19
(-) 2019
2018
3
2017
21
2016
3
(-) 2015
2014
5
2013
43
2012
13
2011
2
2010
102
Catégorie
Routier
166
Aviation
3
Type de contenu
(-) Publication
Page
97
Sujet
5
Type
Type
Alerte de sécurité
69
Avis aux consommateurs
53
Avis public
9
Ligne directrice
5
Exemption
4
Statistiques et données
4
Rapport
3
Avis de sécurité
2
Vidéo
1