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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 78 des éléments.
Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2004
1
Conclusion
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2006
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997
1
Introduction
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Sujets
Transport ferroviaire
112
Règles
53
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
Passages à niveau
1
(-) Transport routier
Publications
25
Research and testing
10
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Aviation
39
Transport maritime
34
Initiatives
33
Publications
23
Marchandises dangereuses
17
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
5
2023
23
2022
24
(-) 2021
(-) 2020
2019
148
2018
4
2017
7
2016
6
(-) 2015
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
41
Ferroviaire
37
Type de contenu
(-) Publication
Page
54
Service
4
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
37
Statistiques et données
10
Rapport
5
Exemption
4
Avis de sécurité
3
Ligne directrice
3
Avis public
2
Avis aux consommateurs
1