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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 29 des éléments.
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Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Section 5
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
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Sujets
Transport ferroviaire
91
Transport maritime
48
(-) Sécurité maritime
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
12
Pollution marine et intervention environnementale
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
28
Transport routier
25
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
13
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
(-) 2024
2023
1
(-) 2021
2020
5
2019
8
2018
19
2017
40
2016
47
(-) 2015
2014
25
2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
29
Type de contenu
Page
72
(-) Publication
Service
1
Type
Type
Rapport
1