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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 189 des éléments.
Recherche
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Section 5
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
5.0 Conseiller sur les glaces
1
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Sujets
Transport ferroviaire
90
Transport maritime
33
Aviation
26
Initiatives
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Transport routier
22
Marchandises dangereuses
10
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
25
2023
130
2022
92
(-) 2021
2020
67
2019
230
2018
89
2017
94
2016
101
(-) 2015
2014
72
2013
137
2012
117
2011
130
2010
1292
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
89
Maritime
32
Routier
28
Aviation
26
TMD
8
Corporate
1
Type de contenu
Page
823
(-) Publication
Sujet
7
Binder
5
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
16
Ligne directrice
5
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
3
Rapport
3
Recherche
3
Règles
3
Avis public
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Étude
1
Interim Order
1
Norme
1
Protocole d’entente
1