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Affichage de 11 à 20 sur 159 des éléments.
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Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Volet II – Procédure – Inscription au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Voiliers-écoles
1
Exigences pour un brevet ou visa de gestion de la sécurité des passagers ou de gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
1
Voiliers-écoles
1
Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) - TP 10933 F
1
Portée et application
1
Généralités
1
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Sujets
Aviation
90
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
67
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
23
Transport routier
21
Marchandises dangereuses
13
Publications
7
Programmes
5
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
17
2023
32
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
28
(-) 2018
2017
43
(-) 2016
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
83
Maritime
73
Type de contenu
Page
200
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
22
Exemption
12
Rapport
3
Règles
3
Ligne directrice
2
Norme
2
Étude
1