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Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Critères d’élaboration des procédures de vol aux instruments - TP308/GPH209
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
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Routier
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