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Transports Canada
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Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la licence de pilote de ligne avion - TP 690
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Abréviations
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
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Sujets
Transport ferroviaire
64
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
41
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Aviation
Publications
38
Initiatives
23
Transport routier
23
Marchandises dangereuses
14
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
19
2023
21
2022
12
(-) 2021
2020
33
2019
60
2018
67
(-) 2017
2016
89
2015
48
2014
48
2013
67
2012
95
2011
126
2010
1277
Catégorie
Maritime
47
Aviation
38
Ferroviaire
11
Routier
8
Type de contenu
Page
257
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Exemption
12
Statistiques et données
4
Avis de sécurité
1
Ligne directrice
1
Politique
1
Rapport
1