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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Critères d'admissibilité
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
1
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Admissibilité
1
Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
À propos de l'appel de propositions du PAPTSR pour la période 2023 à 2026
1
Sujets
Transport ferroviaire
121
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Normes
4
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Aviation
72
Services généraux
59
Transport routier
59
Transport maritime
39
Initiatives
33
Marchandises dangereuses
31
Publications
25
Guide sur les passages à niveau
9
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Examens législatifs
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Guides de l’utilisateur de la BDIC
1
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Recherche sur les wagons-citernes
1
Recherche sur le transport des batteries au lithium
1
Date
2024
1
(-) 2023
(-) 2021
(-) 2020
2019
3
2017
1
Catégorie
Routier
8
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
70
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Règles
1