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Transports Canada
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Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
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Sujets
Transport ferroviaire
79
Règles
39
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
Aviation
51
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
19
Marchandises dangereuses
8
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
15
2023
12
2022
17
(-) 2021
2020
18
2019
12
(-) 2018
2017
41
2016
52
2015
28
2014
26
2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
25
Ferroviaire
18
Type de contenu
Page
141
(-) Publication
Service
5
Sujet
1
Type
Type
Ordre ministériel
18
Rapport
1