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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 246 des éléments.
Recherche
Demandez l’interdiction du sifflet à un passage à niveau public
1
Règlement sur les passages à niveau : ce que vous devez savoir
1
Publications de recherche
1
Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité
1
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle
1
Bulletins
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
Sécurité routière au Canada
1
Ensemble de retenue pour enfant/siège d'appoint Britax Frontier – détachement possible du harnais
1
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Sujets
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
135
Publications
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
6
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child restraints
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Technologies novatrices
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Aviation
52
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Transport maritime
16
Marchandises dangereuses
10
Publications
9
Programmes
6
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Transparence
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Examens législatifs
1
Date
2024
5
2023
90
2022
71
(-) 2021
2020
44
(-) 2019
2018
20
2017
9
2016
8
2015
34
2014
23
2013
52
2012
17
2011
2
2009
3
Catégorie
Routier
160
Ferroviaire
81
Corporate
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
445
(-) Publication
Sujet
9
Type
Type
Alerte de sécurité
69
Avis aux consommateurs
53
Ordre ministériel
21
Exemption
16
Ligne directrice
12
Avis public
9
Règles
6
Rapport
4
Statistiques et données
4
Bulletin
3
Avis de sécurité
2
Étude
1
Interim Order
1
Norme
1
Vidéo
1