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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 248 des éléments.
Recherche
Demandez l’interdiction du sifflet à un passage à niveau public
1
Règlement sur les passages à niveau : ce que vous devez savoir
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Liste des ports dans le cadre du PTIP
1
Publications de recherche
1
Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité
1
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle
1
Bulletins
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
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Sujets
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
135
Publications
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
6
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child restraints
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Technologies novatrices
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Aviation
52
Initiatives
23
Transport maritime
16
Marchandises dangereuses
10
Publications
9
(-) Programmes
Programmes de financement
6
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
5
2023
46
2022
68
(-) 2021
2020
41
(-) 2019
2018
19
2017
10
2016
8
2015
34
2014
23
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Routier
165
Ferroviaire
81
Maritime
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
148
Sujet
9
Type
Type
Alerte de sécurité
69
Avis aux consommateurs
53
Ordre ministériel
21
Exemption
16
Ligne directrice
12
Avis public
9
Règles
6
Rapport
4
Statistiques et données
4
Bulletin
3
Avis de sécurité
2
Étude
1
Norme
1
Vidéo
1