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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 14 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Les transports au Canada 2019
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Les Transports au Canada 2021
1
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Sujets
Transport ferroviaire
143
Règles
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
49
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
(-) Passages à niveau
Initiatives
50
Transport routier
44
Marchandises dangereuses
27
Publications
26
Aviation
21
(-) Services généraux
Lois et règlements
6
Transparence
5
Transport maritime
11
Programmes
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Examens législatifs
2
Date
2024
2
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61
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(-) 2021
(-) 2020
2019
5
2018
1
2011
1
2009
1
Catégorie
Routier
6
Corporate
4
Maritime
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
329
(-) Publication
Type
Type
Exemption
6
Corporate report
3
Interim Order
2
Ligne directrice
1