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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
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Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Transport ferroviaire
105
(-) Transport routier
Publications
25
Statistiques et données
14
Research and testing
11
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Commercial vehicles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Technologies novatrices
1
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Transparence
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Lois et règlements
6
Initiatives
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Marchandises dangereuses
28
Aviation
25
Publications
24
Transport maritime
20
Programmes
9
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
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2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
2011
1
Catégorie
Routier
57
Corporate
4
Type de contenu
Page
391
(-) Publication
Service
4
Sujet
3
Type
Type
Statistiques et données
11
Exemption
8
Avis public
5
Rapport
5
Annual report
3
Avis de sécurité
3
Ligne directrice
3
Avis aux consommateurs
2
Corporate report
2
Polycopié
1