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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Sujets
Transport ferroviaire
121
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Sécurité ferroviaire
Initiatives
40
Transport routier
25
Marchandises dangereuses
20
Inspection et certification des bâtiments
9
Aviation
8
(-) Publications
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Sécurité maritime
1
Date
2024
1
2023
2
(-) 2022
(-) 2021
2020
18
2019
6
2018
3
2017
4
2016
2
2015
2
2014
1
2013
13
Catégorie
Routier
8
Ferroviaire
2
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Rapport
3
Statistiques et données
3
Ligne directrice
2
Avis de sécurité
1
Exemption
1