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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Guide d'information de remorques
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Sujets
Transport ferroviaire
121
Initiatives
40
Transport routier
25
Publications
9
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
(-) Research and testing
Statistiques et données
3
Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
20
Transport maritime
10
Lois et règlements
6
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Transparence
2
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Date
2024
3
2023
5
(-) 2022
(-) 2021
2020
8
2019
2
2017
5
2015
4
2014
1
2013
20
2012
6
Catégorie
Routier
8
Type de contenu
(-) Publication
Page
1
Type
Type
Exemption
3
Statistiques et données
3
Rapport
1