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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 44 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Guide d'information de remorques
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Introduction
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1
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4
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Sujets
Transport ferroviaire
64
Initiatives
23
(-) Transport maritime
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime
4
Pollution marine et intervention environnementale
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport routier
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
8
Aviation
6
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
(-) 2024
2023
32
2022
11
(-) 2021
2020
24
2019
152
2018
22
2017
48
2016
50
2015
31
2014
30
2013
63
2012
30
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
20
Routier
19
Type de contenu
Page
150
(-) Publication
Service
1
Sujet
1
Type
Type
Exemption
6
Avis public
4
Rapport
4
Statistiques et données
3
Avis de sécurité
2
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
1