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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 53 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach)
1
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Sujets
Transport ferroviaire
64
(-) Règles
2021-2022
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Initiatives
23
Transport maritime
23
(-) Transport routier
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
8
Aviation
6
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
(-) 2024
2023
27
2022
46
(-) 2021
2020
20
2019
148
2018
12
2017
9
2016
4
2015
29
2014
9
2013
43
2012
12
Catégorie
Ferroviaire
31
Routier
19
Maritime
1
Type de contenu
Page
103
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
6
Règles
5
Rapport
3
Statistiques et données
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
1
Interim Order
1