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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 17 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
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Guide d'information de remorques
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Introduction
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Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
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Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach)
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Siège pour enfants Diono Radius – Contrefaçon
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
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Sujets
Transport ferroviaire
62
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Transport maritime
8
Marchandises dangereuses
5
Programmes
5
Aviation
4
Publications
4
Services généraux
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
5
2023
21
2022
10
(-) 2021
2020
19
2019
144
2018
3
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
16
Maritime
1
Type de contenu
Page
90
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
4
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Interim Order
1
Rapport
1