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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 54 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
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Sujets
Transport ferroviaire
62
(-) Règles
2021-2022
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Transport maritime
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime
1
Marchandises dangereuses
5
Programmes
5
Aviation
4
Publications
4
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
18
2023
86
2022
48
(-) 2021
2020
24
2019
159
2018
33
2017
50
2016
52
2015
54
2014
35
2013
63
2012
36
2011
47
2010
214
Catégorie
Ferroviaire
29
Routier
16
Maritime
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
164
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
4
Règles
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Ligne directrice
2
Rapport
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1