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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 46 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach)
1
Siège pour enfants Diono Radius – Contrefaçon
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
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Sujets
Transport ferroviaire
62
(-) Règles
2021-2022
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Transport maritime
8
Marchandises dangereuses
5
Programmes
5
Aviation
4
(-) Publications
Services généraux
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
3
2023
27
2022
46
(-) 2021
2020
20
2019
150
2018
13
2017
9
2016
4
2015
29
2014
9
2013
44
2012
12
Catégorie
Ferroviaire
29
Routier
16
Maritime
1
Type de contenu
Page
83
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
4
Règles
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Interim Order
1
Rapport
1