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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Avis public - Projet de règlement pour les biens-fonds de Pickering appartenant au gouvernement fédéral
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Journée nationale de l'aviation 23 février - TP 14990
1
Avis public : Vente de terrains non-utilisés à l’ancienne réserve aéroportuaire de Mirabel (secteur non loué)
1
Sujets
Aviation
1493
Publications
1486
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
2
Centre reference
1
Transport maritime
518
Transport ferroviaire
343
Transport routier
295
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Certificat d’assurance maritime
4
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
4
Examens législatifs
4
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2020
4
2011
1
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
Page
137
Service
13
(-) Publication
Sujet
4
Type
Type
Avis public
3