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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 1104 des éléments.
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Section 5 - Échange des communications entre le groupe marine de Transports Canada et la garde côtière canadienne
1
Réponse de la Sécurité maritime aux recommandations sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs
1
Section 4 - Extraits de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Section 7 - Guide des mesures de sécurité prévues pour les bâtiments entrants/sortants ayant une défaillance
1
Introduction
1
Liste de contrôle
1
Pagination
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Sujets
Aviation
1494
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
62
Lignes directrices
39
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Normes
14
Passages à niveau
14
Publications
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
9
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Politiques
1
Transport routier
297
(-) Services généraux
Transparence
227
Lois et règlements
12
Politiques
2
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2024
19
2023
79
2022
66
2021
73
2020
26
2019
30
2018
36
2017
43
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
514
Ferroviaire
323
Corporate
35
Routier
12
Type de contenu
Page
3303
(-) Publication
Service
31
Sujet
10
Type
Type
Ordre ministériel
62
Exemption
27
Règles
23
Ligne directrice
22
Norme
10
Bulletin de nouvelles
7
Rapport
6
Bulletin
5
Corporate report
5
Annual report
4
Avis public
4
Étude
3
Information du programme
3
Briefing binder
1
Guide
1
Politique
1
Protocole d’entente
1