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Transports Canada
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Affichage de 511 à 520 sur 765 des éléments.
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Annexe 1
1
3.0 Règlements de navigation et approbation de navires
1
6.0 Rapports du navire
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Partie VI : CHAPITRE XII DE SOLAS - Mesures de sécurité additionnelles pour les vraquiers
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
10.0 Surveillance en temps réel durant les examens en ligne en vue d'obtenir la CCEP
1
Chapitre 3 – cours élémentaire de secourisme en mer
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
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Sujets
Aviation
1494
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
343
Transport routier
297
(-) Services généraux
Transparence
227
Lois et règlements
12
Politiques
2
Marchandises dangereuses
108
Publications
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Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2024
17
2023
58
2022
8
2021
12
2020
4
2019
10
2018
20
2017
41
2016
48
2015
25
2014
26
2013
20
2012
24
2011
48
2010
214
Catégorie
Maritime
517
Corporate
35
Routier
11
Aviation
1
Type de contenu
Page
3348
(-) Publication
Service
43
Sujet
6
Type
Type
Exemption
12
Corporate report
5
Annual report
4
Interim Order
3
Norme
3
Rapport
3
Avis public
2
Ligne directrice
2
Briefing binder
1