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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 419 des éléments.
Recherche
Critères d'admissibilité
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Appendice D : Protocole d'essai de feu en nappe simulé et d'essai à la flamme de chalumeau simulée
1
Liste de vérification des compétences de base pour le transport des marchandises dangereuses
1
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Bibliographie
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis
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Sujets
Aviation
1494
Transport maritime
518
Transport ferroviaire
343
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
143
Publications
72
Sécurité des véhicules automobiles
46
Statistiques et données
20
Research and testing
19
Commercial vehicles
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
Technologies novatrices
4
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Services généraux
243
(-) Marchandises dangereuses
Publications
28
Bulletin de nouvelles
26
Base de données d’identification des clients (BDIC)
10
Avis de sécurité
7
Contenants
4
Plans d'intervention d'urgence
4
CANUTEC
1
Publications
57
Initiatives
51
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2024
6
2023
41
2022
24
2021
26
2020
28
2019
151
2018
7
2017
17
2016
7
2015
11
2014
6
2013
60
2012
9
2011
1
2010
1
2009
5
2006
1
2005
1
Catégorie
Routier
302
TMD
104
Ferroviaire
4
Maritime
2
Type de contenu
Page
918
(-) Publication
Service
37
Sujet
13
Type
Type
Alerte de sécurité
73
Avis aux consommateurs
54
Bulletin de nouvelles
25
Statistiques et données
17
Avis de sécurité
16
Guide
16
Rapport
16
Avis public
15
Exemption
15
Recherche
10
Bulletin
9
Ligne directrice
9
Vidéo
5
Ordre ministériel
4
Étude
3
Fiche de renseignements
2
Information du programme
2
Liste de vérification
2
Abstract
1
Infographic
1
Norme
1
Politique
1
Polycopié
1
Research and testing
1