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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 20 des éléments.
Recherche
Arrêté d’urgence no 3 imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Architectures des STI - Avantages pour les projets de STI en milieu rural
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Pagination
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
1494
Transport maritime
518
Transport ferroviaire
343
Transport routier
297
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
143
Publications
74
Sécurité des véhicules automobiles
46
Research and testing
19
(-) Commercial vehicles
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
(-) Technologies novatrices
Véhicules connectés et automatisés
2
Architecture des STI
1
Véhicules zéro émission
1
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Statistiques et données sur la sécurité routière
10
Examens législatifs
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
(-) Marine
Date
2024
1
2023
4
2022
6
2021
2
2018
1
2017
1
2015
1
2013
2
Catégorie
Routier
16
Maritime
4
Type de contenu
Page
260
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
8
Interim Order
3
Ligne directrice
3
Rapport
2
Étude
1