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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Partie II - Exigences relatives à la conception des locomotives
1
Partie V - Locomotives à vapeur
1
Partie III - Exigences relatives à l'inspection des locomotives
1
Partie I - Généralités
1
Partie IV - Communication de données sur les locomotives
1
Annexe I/II pour Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Sujets
Aviation
1493
Transport maritime
517
Transport ferroviaire
343
Règles
158
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
(-) Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
62
Lignes directrices
39
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Normes
14
Passages à niveau
14
Publications
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
9
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Politiques
1
Transport routier
295
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
5
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2019
1
2015
1
2014
1
2012
3
Catégorie
Ferroviaire
6
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type