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Transports Canada
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Affichage de 41 à 44 sur 44 des éléments.
Recherche
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Pagination
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Page
1
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3
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4
Page courante
5
Sujets
Aviation
166
Centre reference
84
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
(-) Consultations
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Liste des règlements
34
Transport maritime
31
Technologies d’aide à la conduite
25
Initiatives
13
Programmes
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Dispositifs de consignation électronique
7
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Marine
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
24
2023
27
2022
45
(-) 2021
2020
57
2019
74
2018
29
2017
16
2016
16
2015
19
2014
4
2013
7
2012
56
2011
33
2010
503
2009
1
0202
1
Catégorie
Maritime
17
Ferroviaire
13
Aviation
5
Routier
3
TMD
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
62
(-) Page
Type
Consultations
25
Guides
4
Documents d’information
2
Discussion paper
1
Type