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Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 1.0, 3.0, 6.0, 6.2, 6.3 ET 7.1.1.1 DE LA NORME 622.11 « OPÉRATIONS DANS DES CONDITIONS DE GIVRAGE AU SOL» ÉTABLIE EN VERTU DU PARAGRAPHE 602.11(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Services aériens commerciaux
543
Centre reference
327
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
442
Services généraux
158
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Sécurité ferroviaire
11
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
23
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
102
2023
120
2022
86
(-) 2021
2020
368
2019
461
2018
254
2017
57
2016
41
2015
203
2014
48
(-) 2013
(-) 2012
2011
124
(-) 2010
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1024
Ferroviaire
37
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1258
(-) Page
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
763
Éducation et sensibilisation
23
Licences
8
Alertes
6
Page
2
Avis
1
Type