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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 175 des éléments.
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Procédure de l’examen médical pour l’obtention ou le maintien d’un brevet ou d’un certificat de pilotage par un navigateur - BSN No.: 25/2023
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TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
Gestion de la fatigue en mer au Canada
1
Ressources sur la sécurité nautique
1
Amendements à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine (SOLAS) relatifs à la construction et à l’équipement de sécurité - BSN No.: 01/2024
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Sécurité aérienne - Nouvelles
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
307
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
79
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Campagnes
24
Transport ferroviaire
19
Initiatives
17
Marine
11
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
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111
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2017
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2014
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2012
36
2011
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2010
202
Catégorie
Maritime
109
Aviation
45
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
51
Type
Éducation et sensibilisation
44
Guides
5
Page
3
Politiques
3
Règlements
2
Consultations
1
Funding
1
Type