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Transports Canada
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Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Statistiques en matière de licences du personnel de l’aviation
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Modifications à la norme approuvée et aux poids pondérés dans le Manuel d’information aéronautique de Transports Canada - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-07
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
122
Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
223
Transport routier
76
Transport maritime
70
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
(-) Programmes
Programmes de financement
19
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
22
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
13
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
114
(-) 2023
2022
117
(-) 2021
2020
383
2019
483
2018
283
2017
63
2016
41
2015
203
2014
48
2013
99
2012
105
2011
124
2010
664
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
275
Ferroviaire
12
Maritime
9
Routier
7
Corporate
5
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
104
Service
22
Sujet
10
Type
Guides
101
Éducation et sensibilisation
48
Alertes
9
Licences
6
CASA
4
Octroi de subventions et de contributions
4
Page
4
Avis
3
Advisory Circular
2
Description organisationnelle
2
Demande de service
1
Règlements
1
Type