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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 54 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Journée de la sécurité des drones
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Pagination
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Sujets
Aviation
462
Centre reference
379
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
2
Date
2024
57
2023
56
2022
67
(-) 2021
2020
135
2019
102
2018
88
2017
46
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
35
2011
25
2010
194
Catégorie
Maritime
24
Aviation
16
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
31
Service
1
Type
Guides
3
Page
3
Demande de service
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Avis
1
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Type